Carte Déclic - 2018 / 2019

Valable du 1er Juillet 2018 au 31 Août 2019

Veuillez renseigner les cases suivantes :

Personne à transporter
Date de naissance : *
E.g., 21/10/2018
Adresse
à cocher uniquement en cas de perte ou de vol de la carte – duplicata facturé 10 €
Etablissement fréquenté
Si Hors département, veuillez préciser la ville
Entreprise
Si Hors département, veuillez préciser la ville
Justificatifs
  • En cochant cette case, j’atteste sur l’honneur l’exactitude des informations données et je m’engage :
    • A fournir TOUS RENSEIGNEMENTS ou JUSTIFICATIFS si besoin est.
  • En cochant cette case, je certifie avoir pris connaissance du règlement.
  • Je reconnais qu’en cas de fraude de ma part, j’aurai à rembourser les sommes indûment supportées par celui-ci (1190€ en moyenne par enfant et par année scolaire). Je suis, par ailleurs, parfaitement informé(e) que dans ce cas, le Procureur de la République sera saisi et que j’encours les poursuites prévues par l’article 441-6 du nouveau Code Pénal.